Publications nationales

Document
Mortalité périnatale DREES 2014-2019
La pédiatrie et l'organisation des soins de santé en France
Etude : Les morts violentes au sein du couple
Enquête nationale périnatale Rapport 2021
2020 - Tumeurs frontières de l'ovaire
2020 - Rupture des membranes à terme avant travail
2020 - Prise en charge du tabagisme en cours de grossesse
2020 - Présentation du siège
2020 - DREES : Interruptions volontaires de grossesse en 2019
2019 - Synthèse résultats de l'enquête en matière d'accès à l'IVG en France
2019 - Santé Publique France : Dernières données cancer du col de l'utérus
2019 - Santé Publique France : consommation d'alcool chez la femme enceinte et conséquences sur le nouveau-né
2019 - Ministère de la Santé : Programme national nutrition santé 2019-2020
2019 - INSEE : Les naissances précoces en France
2019 - DREES : Interruptions volontaires de grossesse en 2018
2019 - Arrêté du 11 décembre 2019 : revalorisation forfait IVG
2019 - ANFE : Comprendre l'ergothérapie auprès des enfants
2019 - Académie Nationale de Médecine : Rapport vaccination contre le HPV
2018 - Ministère de la Santé : Stratégie nationale de Santé, la synthèse
2018 - Ministère de la Santé : Stratégie nationale de Santé 2018-2022
2018 - Ministère de la Santé : Plan national de Santé Publique
2018 - HAS : Recommandation de bonne pratique "Accouchement normal" Textes de recommandations
2018 - HAS : Recommandation de bonne pratique "Accouchement normal" Fiche de synthèse
2018 - HAS : Recommandation de bonne pratique "Accouchement normal" Argumentaire
2018 - DREES : Interruptions volontaires de grossesse en 2017
2017 - INSERM/DREES : Synthèse Enquête périnatale 2016
2017 - INSERM/DREES : Plaquette résultats Enquête périnatale 2016
2017 - INSERM/DREES : Enquête Périnatale 2016 (Rapport complet)
2017 - INSERM : Les morts maternelles en France, mieux comprendre pour mieux prévenir, enquête nationale confidentielle 2010-2012
2017 - HAS : Rapport prévention et prise en charge de l'hémorragie du post-partum immédiat
2017 - HAS : plaquette prévention et prise en charge initiale des hémorragies du post-partum immédiat
2017 - DREES : Les maternités en 2016 (Enquête périnatale 2016)
2017 - DREES : Les interruptions volontaires de grossesse en 2016
2016 - Société Française de Dermatologie : Recommandations MST et grossesse
2016 - HAS : Rapport d'activité 2015
2016 - Femmes & santé, Feuille de route 2016
2016 - Femme & social, Actions 2012-2016
2016 - DREES : Les interruptions volontaires de grossesse en 2015
2015 - Situation des maternités en France : Rapport d'information de la Cour des comptes 21 Janvier 2015
2015 - Cahier des charges National des Réseaux de santé en périnatalité
2013 - Les morts maternelles en France, mieux comprendre pour mieux prévenir Rapport du Comité national d’experts sur la mortalité maternelle 2007-2009 / Inserm
2012 - Guide méthodologique Version N°1 : Améliorer la coordination des soins : Comment faire évoluer les réseaux de santé ? Direction générale de l’offre de soins Ministère des Affaires Sociales et de la Santé
2012 - Guide Méthodologique pour l’élaboration des CPOM – ARS Ministère du travail, de l’emploi et de la Santé, Direction générale de l’offre de soins
2012 - Arrêté concernant l’organisation du dépistage de la surdité permanente néonatale Journal officiel de la République Française
2012 - « La politique de périnatalité : l’urgence d’une remobilisation » Rapport public Annuel Cour des comptes
2011 - Problématique de la rougeole chez la femme enceinte Haut Conseil de la Santé Publique
2011 - Le rôle des sages femmes dans le système de soins Cour des comptes
2011 - Instruction pour le codage PMSI pour les morts- nés / 34067 Ministère du travail, de l’emploi et de la santé
2010 - Résultats de l’évaluation du plan périnatalité 2005 – 2007 – Rapport Final (Mai 2010) Ministère de la Santé et des Sports
2010 - Les naissances en 2010 et leur évolution depuis 2003 INSERM, Ministère du Travail, de l’emploi et de la Santé, DGS, DREES
2010 - Les maternités en 2010 et leur évolution depuis 2003 INSERM, Ministère du Travail, de l’emploi et de la Santé, DGS, DREES
2010 - Les maternités en 2010 DREES, Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé, Ministère du Budget, des Comptes-publics et de la Réforme de l’Etat ; Ministère des Solidarités et de la cohésion sociale
2010 - La situation périnatale en France en 2010 DREES, Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé, Ministère du Budget, des Comptes-publics et de la Réforme de l’Etat ; Ministère des Solidarités et de la cohésion sociale
2010 - Evaluation du plan périnatalité 2005 – 2007 – Etudes de territoires Ministère de la Santé et des Sports
2010 - CNGOFF : compte rendu de la Commission nationale de la naissance du 2 mars 2010 Commission Nationale de la Naissance
2009 - Réglementation concernant les enfants sans vie Syndrome de Turner et grossesse : recommandations pour la pratique clinique - CNGOF/ABM - Mai 2009 Agence de la Biomédecine, CNGOF
2009 - Loi HPST a l’hôpital, les clés pour comprendre Ministère de la Santé et des Sports
2009 - Décret relatif à la création et aux missions de la commission nationale de la naissance et de la santé de l’enfant Legifrance le service public de la diffusion du droit
2009 - Circulaire relative à l’enregistrement à l’état civil des enfants décédés avant la déclaration de naissance et de ceux pouvant donner lieu à un acte d’enfant sans vie, à la délivrance du livret de famille, à la prise en charge des corps des enfants décédés, des enfants sans vie et des fœtus Le Ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales, ministre de la justice, Ministre de la santé et du sport, Direction générale de la santé
2008 - Rapport sur la création des ARS / Roselyne Bachelot/ Ministère sante janv 2008 Ministère de la Santé de la Jeunesse et des Sports
2007 - Circulaire DHOS/O3/CNAM n° 2007-88 du 2 mars 2007 relative aux orientations de la DHOS et de la CNAMTS en matière de réseaux de santé et à destination des ARH et des URCAM Bulletin Officiel
2006 - Rapport de Mme Hermange « Périnatalité et parentalité » Ministère de la Santé
2006 - Circulaire relative au cahier des charges national des réseaux de santé en périnatalité Ministère de la santé et des solidarités
2006 - Circulaire relative à l’organisation des transports périnatals des mères Pour le Ministre et par Délégation : Le Directeur de l’hospitalisation et de l’organisation des soins, J. CASTEX
2005 - Circulaire relative à la promotion de la collaboration médico-psychologique en périnatalité Ministère de la santé et des solidarités
2005 - Circulaire relative à l’organisation des transports de nouveau-nés nourrissons et enfants Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
2005 - Arrêt fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectées aux transports sanitaires terrestres Le ministre des solidarités, de la santé et de la famille
2004 - Rapport de Francoises Molena / DHOS / Janvier 2004 Ministère de la Santé, de la Famille et des personnes handicapées, Ministère des Affaires sociales, du travail et de la Solidarité
2004 - Plan « périnatalité » 2005 – 2007 Humanité, proximité, sécurité, qualité Ministère de la Santé
2003 - Rapport Périnatalité 2003 effectué à la demande de M. le Professeur J.F.Mattei Ministère de la Santé
2003 - Enquête nationale périnatale 2003 Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille, Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
2003 - Enquête nationale périnatale 2003 Complément de cadrage : les disparités sociales en matière de santé périnatale et apports des autres sources Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille, Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
2002 - Décret relatif au financement des réseaux et portant application des articles L. 162-43 à L. 162-46 du code de la sécurité sociale et modifiant ce code (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) Legifrance le service public de la diffusion du droit
2000 - Prévention des anomalies de fermeture du tube neural Recommandations pour la prévention des anomalies de la fermeture du tube neuronal (2000) Direction Générale de la Santé
1999 - Circulaire fixant les indices de besoins nationaux afférents à la néonatologie et à la réanimation néonatale La ministre de l'emploi et de la solidarité, le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
1998 - Décret relatif aux établissements de santé publics et privés pratiquant l’obstétrique, la néonatologie ou la réanimation néonatale La ministre de l’emploi et de la solidarité